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CROWSTUDIOS · LICENCES

Créer en confiance.
Comprendre les droits.

01 — EN UN COUP D’ŒIL

Comparer les permissions

Résumé indicatif. Les conditions complètes du projet prévalent.

IdentifiantCopier / partagerModifierUsage commercialCrédit requis
CW-NR-1.0Non accordéNon accordéNon accordé—
CW-BY-NC-1.0Oui, non commercialOui, non commercialNonOui
CW-BY-1.0Oui, selon les conditionsOui, selon les conditionsOui, selon les conditionsOui
CW-COM-2026-0001L’accord écrit individuel précise les droits. Le code seul ne donne aucune permission.

Pour CW-BY-1.0, consultez les conditions complètes publiées avec le projet avant toute utilisation.

Chaque code indique les autorisations accordées pour un projet CrowStudios. Vérifiez la licence associée avant de copier, modifier ou distribuer un contenu.

02 — LES QUATRE IDENTIFIANTS

Qu’est-ce qui est permis ?

Repérez le code indiqué sur la page du projet ou dans ses fichiers.

AUCUNE RÉUTILISATION01

CW-NR-1.0

Tous droits réservés

Aucune autorisation de réutiliser, copier, modifier ou redistribuer n’est accordée par cet identifiant.

Demandez une autorisation écrite.

ATTRIBUTION · NON COMMERCIAL02

CW-BY-NC-1.0

Réutilisation avec crédit

Copie, modification et partage permis à des fins non commerciales, avec attribution et respect des conditions.

La licence complète est fournie ci-dessous.

ATTRIBUTION03

CW-BY-1.0

Avec crédit, y compris commercial

La réutilisation commerciale est prévue, sous réserve de créditer CrowStudios et de suivre les conditions publiées.

Publier les conditions complètes.

AUTORISATION INDIVIDUELLE04

CW-COM-2026-0001

Référence d’un accord écrit

Ce code repère une autorisation commerciale particulière. Il ne confère aucun droit à lui seul.

L’accord écrit fait foi.

03 — LICENCE DISPONIBLE

Les conditions de CW-BY-NC-1.0

Télécharger le texte complet
CW
BY—NC

La licence fournie autorise la réutilisation et la modification uniquement à des fins non commerciales.

English version
01

Crédit et mentions

Créditez CrowStudios et le projet d’origine, ajoutez un lien si possible, indiquez les changements et conservez la licence et les mentions de droits. Ne suggérez pas que CrowStudios approuve votre travail.

02

Pas d’usage commercial

Pas de vente, de service payant, d’offre hébergée ou de SaaS, ni d’usage dans les activités commerciales d’une organisation, sans autorisation écrite préalable.

03

Marques et éléments tiers

La licence ne donne pas de droit sur les marques, logos ou noms de CrowStudios. Les composants tiers peuvent avoir leurs propres conditions, qui restent applicables.

04

Brevets, résiliation et garanties

Aucun droit de brevet n’est accordé. Les droits prennent fin en cas de non-respect. Le logiciel est fourni « en l’état », sous réserve des limites prévues par le droit applicable.

04 — TEXTES COMPLETS

Télécharger les documents

Les fichiers français et anglais joints au site sont les références à fournir avec chaque projet.

Les modèles d’autorisation CW-COM sont des documents de rédaction à faire vérifier avant utilisation. Chaque autorisation s’applique uniquement au bénéficiaire, au projet et aux droits qu’elle décrit.

AVANT DE PUBLIER

Identifiez le code.
Vérifiez le texte. Puis créez.

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